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Conditions d'utilisation

Entrant en vigueur le 10 juillet 2017

Qu'est-ce qui a changé ?

We would like to make you aware of some changes that we have made to our Conditions of Use. We have increased the number of Avios that Members can purchase or receive from other Members from 35,000 to 100,000 per calendar year and added that although we aim for the transfer to be immediate, this can sometimes take longer.  In addition to this, we have removed the ‘Combine my Avios/Destinations miles’ section from the Conditions of Use because Destination miles which were part of Diamond Club no longer exists.  Finally, we have made a number of minor corrections and additions to make our Conditions of Use clearer and easier to use.

Unless otherwise stated in these Executive Club Conditions of Use (“Conditions of Use”), capitalised terms are as defined in the Executive Club Terms and Conditions (“Terms and Conditions”), which are incorporated herein.

réduitafficherTransférer des Avios
  1. Un membre peut transférer des points Avios de son compte (le "Titulaire") vers le compte d'un autre membre (le "Destinataire").
  2. Des frais de transfert sont facturés pour chaque transfert et sont calculés en fonction du nombre de points Avios transférés ("Frais de transfert"). Veuillez consulter le tableau de tarifs sur la page Partager vos points Avios.
  3. Ces Frais de transfert ne sont pas remboursables.
  4. Le Titulaire peut transférer un maximum de 27 000 points Avios à un autre Membre au cours d'une année civile.
  5. Le Titulaire peut transférer un total de 162 000 points Avios au cours d'une année civile à plusieurs Destinataires du moment que la limite de 27 000 points Avios par destinataire n'est pas dépassée.
  6. Le Titulaire peut transférer des points Avios à un seul Destinataire par transaction.
  7. Si vous êtes membre d'un Compte Famille, en tant que Titulaire vous pouvez uniquement transférer des points Avios de votre solde d'Avios personnel et non pas les points Avios regroupés dans votre Compte Famille. Cependant, des points Avios peuvent être transférés entre des Titulaires individuels au sein d'un Compte Famille et des Destinataires individuels au sein d'un autre Compte Famille.
  8. Un Destinataire de points Avios transférés peut recevoir au total un maximum de 27 000 points Avios au cours d'une année civile, quel que soit le nombre de titulaires lui ayant transféré des points Avios.
  9. Les points Avios ne peuvent être transférés que par tranches de 1 000.
  10. In most cases Avios will be transferred and made available for use by the Recipient immediately but in certain circumstances this may not be possible.  Avios points can only be transferred on Ba.com using the Avios points Transfer Application Form.
  11. Pour transférer des points Avios, le Titulaire doit connaître le nom complet du Destinataire, son adresse électronique et son Numéro de membre Executive Club. Le Titulaire doit faire en sorte que le Destinataire ne reçoive pas plus de 27 000 points Avios, y compris la transaction envisagée, au cours de l'année civile en cours. Le Titulaire et le Destinataire reçoivent un courriel une fois le transfert terminé.
  12. Une fois le transfert effectué, la transaction ne peut pas être inversée et les points Avios ne peuvent pas être renvoyés sur le compte du Titulaire, sauf si l'on utilise le processus de Transfert de points Avios et à l'entière discrétion de British Airways.
  13. Le Titulaire et le Destinataire doivent être membres de l'Executive Club British Airways.
  14. Le Titulaire doit être âgé de 18 ans ou plus. Il n'y a pas de limite d'âge concernant le Destinataire. Néanmoins, s'il est âgé de moins de 18 ans, il doit être membre d'un Compte Famille.
  15. L'année de Transfert de points Avios commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre.
  16. Un transfert de points Avios remet à zéro les 36 mois qu'exige la règle d'expiration de points Avios présentée dans les Conditions générales pour le Titulaire et pour le Destinataire.
  17. Les points Avios ne peuvent pas être transférés sur un compte dont le solde de points Avios est de zéro.
  18. Les membres doivent régler toutes les taxes et autres charges liées à leur voyage sur British Airways ou une compagnie aérienne partenaire (selon la définition donnée dans les Conditions générales), y compris notamment les taxes aéroport, les amendes douanières, les taxes d’immigration, les frais aéroportuaires, les frais d’utilisation client, les surtaxes imposées par la compagnie aérienne, les surtaxes de carburant, les frais d’inspection vétérinaire ou toutes les majorations liées à la sécurité et à l’assurance ou autres frais ou taxes accessoires exigés par toute personne, toute autorité compétente ou tout autre organisme.
  19. Le Titulaire ne doit pas exiger et le Destinataire ne doit pas offrir une compensation en espèces ou en nature pour le transfert de points Avios. Une telle activité ou toute autre utilisation des points Avios contraire à ces Conditions d'utilisation constituera une violation fondamentale par le membre. Dans l'éventualité d'une telle violation, British Airways se réserve le droit, à tout moment et à son entière discrétion, de résilier l'affiliation de tout membre. British Airways informera ledit membre par écrit lorsque l'affiliation sera résiliée pour cette raison.
  20. En cas de fraude ou de Faute délibérée (selon la définition des Conditions générales), British Airways se réserve le droit à tout moment et à son entière discrétion de résilier l'Affiliation d'un Membre et peut annuler tous les points Avios cumulés et en cours de cumul du Membre, ainsi que toute Réservation prime.
réduitafficherTransfert gratuit d'Avios
  1. En plus de la Clause relative au transfert de points Avios évoquée précédemment, les Membres Gold peuvent transférer jusqu'à 162 000 Avios chaque année civile, sans frais, à des personnes éligibles ayant été ajoutées à la liste Famille et Amis du titulaire.
  2. La Clause relative au transfert de points Avios évoquée précédemment est applicable au transfert gratuit d'Avios réservé aux Membres Gold.
  3. Le titulaire peut transférer un maximum de 27 000 points Avios à un autre membre au cours d'une année civile, gratuitement ou en s'acquittant de frais.
  4. Les Destinataires peuvent recevoir jusqu'à 54 000 Avios par année civile. Toutefois, ces derniers ne peuvent recevoir qu'un maximum de 27 000 Avios par transfert gratuit et 27 000 Avios par transfert payant.
  5. Une fois le transfert effectué, la transaction ne peut pas être inversée et les points Avios ne peuvent pas être renvoyés sur le compte du Titulaire, sauf si l'on utilise le processus de Transfert de points Avios et à l'entière discrétion de British Airways.
réduitafficherAvios & Money*
  1. Les réservations Avios & Money s'effectuent impérativement en ligne sur ba.com, ou directement auprès de votre Centre de Services Clients Executive Club.
  2. Disponibles pour les itinéraires aller simple et aller-retour sur les vols opérés par British Airways et en franchise, Air Berlin, Aer Lingus, Alaska Airlines, American Airlines, Cathay Pacific, Finnair, Iberia, LATAM, Malaysia Airlines, Qantas, Qatar, Royal Jordanian, SriLankan Airlines et Meridiana uniquement. Les vols en partage de code sont exclus.
  3. Différents taux d'échange et combinaisons espèces/Avios sont pratiqués par les différentes compagnies aériennes, consulter ba.com pour les connaître. Pour éviter les doutes, certaines compagnies peuvent demander une part en euros plus importante pour les itinéraires effectués en empruntant leurs vols que pour les itinéraires effectués en empruntant uniquement les vols British Airways.
  4. Les règles standard d'échange s'appliquent en plus des Conditions d'utilisation.
  5. Les parts en espèces sont définies pour une liste fixe de devises.
  6. Si plusieurs options de prix Avios & Money sont disponibles, il n'est pas possible de modifier l'option choisie une fois la réservation effectuée. Sous réserve des paragraphes 8 et 9 ci-dessous, les Membres peuvent annuler une réservation Avios & Money sur versement des frais spécifiés sur Ba.com.
  7. Lorsqu'un Membre effectue une réservation Avios & Money, il doit s'acquitter du prix du billet.
  8. Pour toute annulation effectuée au moins 24 heures avant le départ, les Avios sont reversés sur le compte du Membre, de même que la somme en euros remboursée (taxes, frais et majorations imposées par la compagnie aérienne comprises). Les frais de conversion en vigueur s'appliquent (ils différent selon la compagnie aérienne). La grille des règles tarifaires est disponible en ligne avant de faire la réservation.
  9. Pour toute annulation effectuée dans les 24 heures précédant le départ, aucun remboursement ni retro-crédit de points Avios ne sera réalisé.
  10. Les délais de réservation standard s'appliquent pour votre région.
  11. Les taxes, charges, frais, charges et majorations imposées par la compagnie aérienne sont à la charge des membres.
  12. Aucune modification de l'itinéraire ou de la compagnie aérienne ne peut être effectuée après la réservation.
réduitafficherSurclassement avec points Avios (UNIQUEMENT sur les vols BRITISH AIRWAYS)
  1. Les réservations qualifiantes peuvent être surclassées en classe supérieure en utilisant des points Avios pour payer le surclassement. Les réservations peuvent uniquement être surclassées en utilisant les Avios comme suit : Euro Traveller en Club Europe, World Traveller en World Traveller Plus (si disponible sur l'appareil), World Traveller en Club World (si la classe World Traveller Plus n'est pas disponible sur l'appareil), World Traveller Plus en Club World, Club World en First.
  2. Les réservations éligibles concernent uniquement les billets des classes de réservation suivantes, sur les vols opérés par British Airways : J, C, D, R, I en Club World/Europe ; W, E, T en World Traveller Plus et Y, B, H, K, L, M, N, S, V en Euro/World Traveller. Lorsque vous réservez sur Ba.com, cliquez sur le « numéro de vol » dans la colonne « Compagnie opérant le vol » de la page « Choisir vos vols » de Ba.com, à l'endroit où les classes de réservation sont affichées, pour vérifier que vous achetiez un billet qu'il est possible de surclasser ultérieurement avec des Avios. Lorsque vous réservez par l'intermédiaire d'une agence de voyages, veuillez demander si vous disposez d'un billet dans l'une des classes de réservation indiquées ci-dessus.
  3. Le prix d'un surclassement repose sur la différence en Avios entre la cabine d'origine et la cabine surclassée. Le tarif peut varier en fonction des périodes de pointe et des périodes creuses.
  4. Les surclassements réglés en Avios peuvent être effectués en ligne sur Ba.com jusqu'à l'enregistrement ou en contactant votre agence commerciale ou votre centre de service clients local.
  5. Les surclassements avec des Avios sont effectués sous réserve des disponibilités dans la classe supérieure et il ne pourra être dressé aucune liste d’attente.
  6. Les réservations effectuées par l'intermédiaire d'un agent de voyage sont éligibles, à l'exception des réservations Bulk Tour (« BT ») ou Inclusive Tour (« IT »). Les réservations effectuées auprès d'un agent de voyage et faisant appel à d'autres compagnies aériennes ne peuvent pas faire l'objet d'un surclassement. Les surclassements réglés en Avios peuvent exclusivement être effectués en ligne sur Ba.com ou directement auprès de BA en contactant votre agence commerciale ou votre centre de service clients local. Il n'est pas possible de surclasser des réservations au moyen de points Avios aux guichets des aéroports ou par l'intermédiaire d'agents de voyage.
  7. L'utilisation de points Avios pour un surclassement reste autorisée pour les vols réservés dans le cadre d'un forfait vacances ou bien lorsque les vols et les services hors vol, comme les hôtels payés d'avance, la location de voiture, les transferts et les expériences, sont réservés auprès de BA et payés au cours de la même transaction. Les vols réservés et payés séparément des services hors vol permettent également des surclassements avec des points Avios. Les surclassements avec des points Avios ne peuvent s’effectuer que sur des réservations réalisées dans le pays d'affiliation à l'Executive Club du membre. Le surclassement avec des Avios est uniquement relatif au vol concerné par l'itinéraire et ne concerne pas les autres parties de la réservation. BA ne sera pas responsable des éventuelles modifications ou annulations des services au sol.
  8. Le cumul de points statut et de points Avios est fonction de la classe de réservation du billet acheté et non de la classe de réservation après surclassement.
  9. Les réservations déjà soumises à un surclassement avec des Avios ou qui incluent, sans s'y limiter, un surclassement Gold pour Deux ne peuvent faire l'objet d'un autre surclassement avec des Avios ou de toute autre offre/promotion.
  10. Le surclassement effectué avec des Avios nécessite d'émettre à nouveau le billet d'origine. La nouvelle émission est effectuée de manière électronique. Cela prendra 24 heures pour renvoyer votre billet à l'adresse électronique indiquée lors de votre réservation.
  11. Les taxes, charges, frais, charges et majorations imposées par la compagnie aérienne sont à la charge des membres.
  12. Les conditions tarifaires sont les mêmes que celles appliquées pour le billet original acheté. Veuillez consulter Gérer ma réservation sur Ba.com ou appeler votre centre de service local. En plus de ces conditions, votre surclassement sera soumis aux conditions suivantes :
    1. Toute modification de la date ou de l'heure d'un vol surclassé doit être effectuée au moins 24 heures avant le départ de la première étape de l'itinéraire privilège.
    2. Les changements sont effectués sous réserve des disponibilités dans la cabine d'origine, en plus de la cabine surclassée. Certains vols peuvent avoir une disponibilité très limitée, voire aucune, à certaines dates en raison des réservations existantes. Si la réservation initiale est en période de pointe et que le client souhaite passer à une date en période creuse, alors la différence en Avios sera remboursée. De même, en cas de passage d'une période creuse à une période de pointe, les Avios supplémentaires seront facturés. Lorsqu'il n'y a pas de disponibilité sur le vol souhaité, les points Avios sont recrédités sur le compte du Membre soumis à la réservation du billet prime et des frais de service applicables à payer par le Membre.
    3. Moins de 24 heures avant le départ, les Avios utilisés pour le surclassement ne sont pas remboursables, mais le Membre peut être déclassé dans sa cabine d'origine si les conditions tarifaires le permettent et sous réserve de disponibilité du vol souhaité.
    4. Les annulations 24 heures au moins avant le départ de la première étape de l'itinéraire privilège pourront donner lieu au remboursement complet des Avios utilisés pour le surclassement, les conditions tarifaires de la réservation initiale restant applicables pour les autres remboursements. 5. Les annulations 24 heures au moins avant le départ de la première étape de l'itinéraire privilège ne pourront pas donner lieu à un remboursement des Avios utilisés pour le surclassement et seront soumises aux conditions tarifaires de la réservation initiale.
  13. Lorsqu'un Membre fait partie d'un Compte Famille, il peut uniquement surclasser une réservation avec des points Avios pour un autre membre du Compte Famille.
réduitafficherSurclassement avec points Avios sur les vols BA, AA et IB
  1. Cette section s'applique lorsque la réservation contient aussi des vols AA et/ou IB.
  2. Les réservations en vue d'un surclassement avec des points Avios qui contiennent des vols BA, AA et IB doivent être uniquement effectuées en ligne sur Ba.com ou directement auprès de British Airways, mais pas pour les réservations effectuées auprès d'une agence de voyages. Une réservation existante peut être surclassée en ligne sur Ba.com jusqu'au moment de l'enregistrement ou en contactant votre agence commerciale ou votre centre de service clients local. Les surclassements avec des points Avios pour les vols BA, AA et IB ne peuvent pas être réservés aux comptoirs de vente de billets à l'aéroport.
  3. Le surclassement est un surclassement d'une seule classe entre la classe réservée et la classe supérieure ; ceci peut varier en fonction de la compagnie qui assure le vol - BA, AA, IB ou un franchisé.
  4. Les surclassements avec des points Avios sur les vols AA et IB ne peuvent s'effectuer que sur des tarifs éligibles publiés (Classes de réservation : J, C, D, W, Y, B – le surclassement en classe B est impossibles sur les vols AA).
  5. Upgrades using Avios points are not permitted where flights are sold as part of a package holiday or where flights and ground arrangements, such as prepaid hotels, cars, transfers and experiences, are booked and paid for in the same transaction. Flights booked and paid for separately from any ground arrangements remain eligible for Upgrades using Avios points.
  6. Les surclassements avec des points Avios ne peuvent s’effectuer que sur des réservations réalisées dans le pays d'affiliation à l'Executive Club du membre.
  7. En cas de surclassement sur une combinaison de vols BA, AA et IB, les conditions d'utilisation des points Avios pour les surclassements sur les vols partenaires s'appliquent.
  8. La Clause relative aux surclassements avec des Avios s'applique uniquement pour les surclassements sur les vols British Airways.
  9. Les vols réservés sur AA et IB doivent l'être sous leurs numéros de vols respectifs et non pas en tant que partage de code.
  10. Le cumul de points statut et de points Avios est fonction de la classe de réservation du billet acheté.
  11. Upgrades using Avios points on a BA, AA and IB flight cannot be used in conjunction with any bookings that have already been subject to an upgrade (for example, Avios points for Upgrade or Gold Upgrade for Two) or any other promotions/offers.
  12. If upgrading an existing booking, it will take 24 hours to re-issue your ticket.
  13. When a Member makes an upgrade using Avios booking on behalf of themselves or anyone else, Members shall be responsible for paying any applicable charges, such as booking and service fees or credit card fees.
  14. Les règles de conversion standard en vigueur s'appliquent. Consulter les règles standard d'échange.
  15. The fare conditions for the original ticket purchased will apply, in addition to following rules specific to the Upgrade using Avios:
    Changes to the date or time of a BA, AA and IB Upgrade Flight must be made at least 24 hours prior to the scheduled departure of the relevant flight and the original and redemption booking classes must be available at the time the change is made.
    Where changes are made to the date and time of an upgrade 24 hours or more before the scheduled departure of the first flight in the Reward travel itinerary and the redemption class for the upgrade is not available on the amended flight(s), the standard redemption charge will be levied for the re-crediting of Avios points to the Member’s account.
    Where changes are made to the date and time of the Upgrade within 24 hours of the scheduled departure of the first flight in the Reward travel itinerary or after the scheduled departure of the first flight in the Reward travel itinerary and the redemption class for the Upgrade is not available for the amended flight(s), Avios points will not be re-credited to the Member’s account.
  16. Upon the cancellation of an Upgrade using Avios points 24 hours or more before departure of the first leg in the Reward travel itinerary, the standard redemption charge will be charged and all Avios points will be re-credited to the Member's account and taxes will be refunded.
  17. Upon the cancellations of an upgrade using Avios points less than 24 hours before departure of the first leg in the Reward travel itinerary Avios points in respect of the upgrade will not be re-credited to the Member.
  18. Standard booking lead times apply as set out in the standard redemption conditions of use. Members are responsible for paying additional taxes, fees, charges and airline surcharges.
  19. Where a Member is part of a Household Account, a Member can only make an upgrade using Avios points in the Household Account for another member of the Household Account.

 

réduitafficherAcheter des Avios
  1. The Purchaser can purchase a maximum of 100,000 Avios points in any one calendar year.
  2. Avios points can only be purchased in multiples of 1,000 or 5,000.
  3. Purchase Avios may be amended from time to time for promotional activity, please see Ba.com/purchaseavios for details.
  4. L'Acheteur pourra dépenser ses points Avios dès qu'ils auront été crédités et qu'ils apparaîtront sur son compte Executive Club. Les points Avios prennent parfois du temps avant d'être crédités sur votre compte. Veuillez vérifier les détails auprès de votre Centre de contact Clients.
  5. Avios points can only be purchased on Ba.com using the Purchase Avios points Application Form.
  6. The Purchaser must be a Member of the British Airways Executive Club and age 18 or over and have at least one Avios point in their Executive Club account.
  7. Purchasing Avios points will reset the 36-month Avios points expiry rule, as set out in the Terms and Conditions.
  8. You have the right to cancel contracts for the purchase of Avios points within 14 days of purchase provided the Avios points have not been used. To exercise the right to cancel the purchase of the Avios points, you must make the request in writing (including by email) or by telephone to the Executive Club in the country of purchase (contact details can be found on Ba.com). You may find it helpful to use the cancellation template below. If you cancel, we will reimburse the entire payment without undue delay and no later than 14 days after the day on which we were informed about your decision to cancel this contract.

    Cancellation Template
    Contact email address
    I/We hereby give notice that I/We {*} cancel my/our [*] contract of sale of the following goods [*}
    Ordered on [*}/received on [*}
    Customer Name
    Customer Address
    Signature of Customer
    Date
  9. Avios points which are subsequently refunded will not constitute activity for the purposes of the 36-month Avios points expiry rule in the Terms and Conditions.
  10. In the case of Fraud or Misconduct, both as defined in Clause 2 in the Terms and Conditions, British Airways reserves the right at any time in its absolute discretion to terminate the Membership of any Member and may cancel all accrued and accruing Avios points of the Member and any Reward booking.
réduitafficherAcheter des points Avios pour quelqu'un d'autre
  1. L'Acheteur peut acheter un maximum de 100 000 points Avios à l'intention d'un autre Membre individuel au cours d'une année civile. Les points Avios prennent parfois du temps avant d'être crédités sur votre compte. Veuillez vérifier les détails auprès de votre Centre de contact Clients.
  2. A Recipient of purchased Avios points can receive a maximum of 100,000 Avios points in any one calendar year in aggregate, irrespective of the number of Purchasers.
  3. Avios points can only be purchased in multiples of 1,000 or 5,000.
  4. Purchase Avios may be amended from time to time for promotional activity, please see Ba.com/purchaseavios [LC1] for details.
  5. Le Destinataire pourra dépenser ses points Avios dès qu'ils auront été crédités et qu'ils apparaîtront sur son compte Executive Club.
  6. L'Acheteur peut acheter des points Avios pour un seul Destinataire par transaction.
  7. Avios points can only be purchased on Ba.com using the Purchase Avios points Application Form.
  8. In order to purchase Avios points, the Purchaser will need to know the Recipient’s full name, email address and Executive Club Membership number. The Purchaser should ensure that the Recipient has not received more than 100,000 Avios points, inclusive of the proposed transaction, in that calendar year. The Purchaser and Recipient will receive an email once the purchase is complete.
  9. L'Acheteur et le Destinataire doivent être Membres de l'Executive Club British Airways et doivent disposer d'au moins un point Avios sur leur compte Executive Club.
  10. L'Acheteur doit être âgé de 18 ans ou plus. Il n'y a pas de limite d'âge concernant le Destinataire. Néanmoins, s'il est âgé de moins de 18 ans, il doit être membre d'un Compte Famille.
  11. Purchasing Avios points will reset the 36-month Avios points expiry rule, as set out in the Terms and Conditions, for the Recipient.
  12. You have the right to cancel contracts for the purchase of Avios points within 14 days of purchase provided the Avios points have not been used. To exercise the right to cancel the purchase of the Avios points, you must make the request in writing (including by email) or by telephone to the Executive Club in the country of purchase (contact details can be found on Ba.com). You may find it helpful to use the cancellation template below. If you cancel, we will reimburse to you the entire payment without undue delay and no later than 14 days after the day on which we were informed about your decision to cancel this contract.

    Cancellation Template
    Contact email address
    I/We hereby give notice that I/We {*} cancel my/our [*] contract of sale of the following goods [*}
    Ordered on [*}/received on [*}
    Customer Name
    Customer Address
    Signature of Customer
    Date
  13. Avios points which are subsequently refunded will not constitute activity for the purposes of the 36-month Avios points expiry rule in the Terms and Conditions.
  14. The Purchaser must not demand and the Recipient must not offer any value or value in kind for Avios points. Such activity or any other use of Avios points contrary to these Conditions of Use will constitute a fundamental breach. In the event of such a breach, British Airways reserves the right at any time in its sole and absolute discretion to terminate the Membership of any Member. British Airways shall write to such Member to inform them that their Membership is being terminated for this reason.
  15. In the case of Fraud or Misconduct, both as defined in the Terms and Conditions, British Airways reserves the right at any time in its sole and absolute discretion to terminate the Membership of any Member and may cancel all accrued and accruing Avios points of the Member and any Reward booking.

 

réduitafficherBons de surclassement Gold*
  1. Les Membres Gold cumulant 2 500 points statut peuvent gagner 1 bon de surclassement Gold pour deux et en cumulant 3 500 points statut, ils peuvent gagner 2 bons de surclassement Gold pour une personne. Les bons de surclassement Gold correspondent à un surclassement dans une seule classe de cabine sur une réservation aller simple ou aller-retour. Par exemple :
  • de la classe économique Euro Traveller vers la classe affaires Club Europe
  • de la classe économique World Traveller vers la classe économique supérieure World Traveller Plus (si l'appareil en est équipé)
  • de la classe économique World Traveller vers la classe affaires Club World (si l’appareil ne dispose pas de la classe World Traveller Plus)
  • de la classe économique supérieure World Traveller Plus vers la classe affaires Club World
  • Club World vers First (si l'appareil le permet)
  • de la classe économique supérieure World Traveller Plus vers la classe affaires Club World
  • Club World vers First (si l'appareil le permet)
  1. Gold Upgrade for Two vouchers can be used for up to two travellers on the same reservation, or a single traveller, but cannot be divided and when used, cannot be used again. Existing Gold Upgrade for Two vouchers awarded to Members' accounts also cannot be divided.
  2. Les bons de surclassement Gold doivent être utilisés dans les 12 mois qui suivent la date d'émission.
  3. Gold Upgrade vouchers can be used in conjunction with any published fare sold directly by British Airways, including Reward bookings. However, it excludes group bookings and those sold as part of a packaged holiday. Gold Upgrade vouchers may be used in conjunction with eligible industry or agency discounted fares only.
  4. Les bons de surclassement Gold ne peuvent pas être utilisés en conjonction avec des réservations qui ont déjà fait l’objet d’un surclassement (surclassement avec des points Avios ou bons de surclassement Gold) ou toute autre promotion et offre.
  5. Rules of the ticket are governed by the original fare paid. In the case of Reward tickets, Standard Redemption Rules apply.
  6. Gold Upgrade vouchers are available for British Airways and franchise operated flights only. Partner and codeshare flights are excluded.
  7. Gold Upgrade vouchers cannot be applied to a booking containing any carriers other than British Airways.
  8. Pour surclasser une nouvelle réservation effectuée avec des points Avios, rendez-vous sur le site ba.com ou contactez votre Centre de contact Clients. S’il s’agit d’une réservation existante effectuée avec des points Avios, contactez votre Centre de contact Clients. Pour surclasser une nouvelle réservation payée, veuillez visiter ba.com ou appeler votre centre d'appel local. Les bons de surclassement Gold ne peuvent pas être échangés à l'aéroport.
  9. When a Member books Gold Upgrade vouchers direct with British Airways the Member must pay for the ticket, but is permitted to give the ticket and upgrade to someone else. When a Member books through a travel agent, the Member must also travel on the itinerary.
  10. Le membre et/ou toute autre personne bénéficiaire des bons de surclassement Gold sont personnellement redevables de toutes les taxes liées à cette offre.
  11. Les bons de surclassement Gold ne sont pas des titres de voyage et sont soumis aux limites de places surclassées disponibles.
  12. Cancellations: If you cancel your upgraded booking, the rules of the original ticket apply. If a cancellation is made more than 24 hours before departure, your Gold Upgrade voucher(s) will be reinstated, provided the Gold Upgrade is within its 12 month validity period. If a cancellation occurs within 24 hours of departure, the Gold Upgrade voucher(s) will be invalid for further use.
  13. If using your Gold Upgrade voucher(s) on an existing booking and your ticket has already been issued, it will take 24 hours to re-issue the ticket. For bookings made through a travel agent, Gold Card Upgrade vouchers can only be used before the booking has been ticketed.
  14. Bébés : Si le Surclassement Gold pour deux s’applique sur une réservation qui comprend un bébé voyageant à un tarif bébé, celui-ci sera automatiquement surclassé avec les adultes. Pour les tarifs enfants, les règles sont identiques à celles qui s’appliquent aux adultes.
  15. Household Accounts: Any Household Account member who earns Gold Upgrade vouchers must redeem them personally. Gold Upgrade vouchers are not part of the Household Account pool and cannot be redeemed by another member of the Household Account. Household Account members who earn Gold Upgrade vouchers are subject to applicable Household Account redemption rules, whereby the Gold Upgrade vouchers can only be used for members within the Household Account. These upgrades cannot be allocated to Executive Club Members under age 18. An upgrade earned by a member under 18 is allocated to the Head of that Member's Household Account.
  16. Standard booking lead times apply for your area. Members are responsible for paying additional taxes, fees, charges and airline surcharges.
réduitafficherCarte Concorde Room
  1. Invited Executive Club Gold Card holders who have earned at least 5,000 Tier Points in a Membership year, or Premier Members, will be eligible to receive a Concorde Room Access Card. Concorde Room Access Cards will be valid upon receipt (at the point the Member earns 5,000 Tier Points) until the expiry date shown on the card.
  2. La carte Concorde Room permet d’accès au salon Concorde au LHR Terminal 5 et à JFK seulement.
  3. Seul le membre dont le nom figure sur la carte est autorisé à l'utiliser (il n'est pas autorisé à être accompagné par un invité) ou à communiquer le numéro d'affiliation. Les cartes ne sont jamais transmissibles.
  4. Cette carte n'est pas une carte de crédit. Elle demeure la propriété de British Airways à qui elle devra être retournée en cas de besoin.
  5. Le membre devra présenter la carte ou son numéro d'adhérent à tout moment où British Airways ou un partenaire le demande au cours de ses voyages ou lors de l'utilisation de services.
  6. In the event that the Member either earns 5,000 Tier Points within their current or subsequent Membership year, or retains their Premier card, British Airways will renew and re-supply another Concorde Room Access Card for 12 months.
  7. D'autres services concernant l'utilisation des salons sont présentés sur ba.com.
réduitafficherPrivilège Priorité Gold
  1. Gold Priority Reward allows Gold Executive Club Members only to redeem Avios points by making a booking from the available non-reward seats, using double the standard amount of Avios.
  2. Les réservations utilisant le double d'Avios ne peuvent être effectuées qu'auprès du Centre de Services Clients Executive Club et ne peuvent pas être effectuées en ligne.
  3. Bookings must be made at least 30 days prior to the date of travel.
  4. Disponible uniquement sur les vols commercialisés et opérés par British Airways.
  5. Le privilège Priorité Gold est proposé sous réserve de disponibilité des sièges dans la classe de voyage souhaitée pour un vol particulier.
  6. Les réservations Privilège Priorité Gold sont assujetties aux taxes d'aéroport et autres taxes et majorations imposées par la compagnie aérienne.
  7. Les Privilèges Priorité Gold ne peuvent pas être utilisés conjointement avec [i] des Avios et de l'argent ; [ii] un surclassement Gold pour une personne ou deux personnes ; [iii] des Avios pour un surclassement ou [iv] des bons American Express.
  8. Once booked, changes can be made both on Ba.com and by calling the service centre. Cancellations and/or refunds must be requested by calling the service centre. Redemption flight and services fees apply.
  9. Gold Priority Reward bookings are subject to the Terms and Conditions.
  10. Pour les réservations Privilège Priorité Gold, le prix standard en points Avios d'une réservation prime sera débité immédiatement, puis les points Avios supplémentaires seront débités du compte du membre Gold Executive Club sous 21 jours.
  11. Les frais de réservation par téléphone ou en ligne/frais d'intervention peuvent s'appliquer.
réduitafficherUtiliser les Avios pour réserver des hôtels, des voitures de location et des expériences

These booking terms and conditions apply to all new bookings for ground services (hotels, car hire, experiences and other services other than flight services) completed on the internet at ba.com or on the telephone from 16 November 2011. These terms and conditions are between you and British Airways Plc. and Avios Group (AGL) Limited. These ground services are only available for purchase for members who are resident in the countries specified below:

Pays où ces services sont disponibles
Pays où les ventes en ligne et hors ligne sont disponibles Anguilla, Antigua, Bahamas Barbade, Bermudes, Canada, Iles Caïman, Grenade, Irlande, Jamaïque, Afrique du Sud, Sainte Lucie, Trinidad, Turks et Caïques, EAU, R.U., Etats-Unis
Pays pouvant bénéficier de la vente en ligne uniquement Andorre, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, République tchèque, Danemark, Finlande, France, Allemagne, Grèce, Hong Kong, Hongrie, Israël, Italie, Luxembourg, Malaisie, Pays-Bas, Nigeria, Norvège, Pologne, Portugal, Roumanie, Singapour, Espagne, Suède, Suisse, Turquie

 

1. Votre réservation

1.1. Ces conditions sont les conditions de réservation s'appliquant à votre réservation de services au sol en utilisant des Avios dans le cadre du programme de l'Executive Club. Elles ne s'appliquent pas aux réservations de vols effectuées avec des Avios par le biais de l'Executive Club et pouvant être réservées séparément sur ba.com qui sont soumises aux Conditions générales de l'Executive Club.

1.2. Your contract for your ground services will be booked via Avios Group (AGL) Limited (a member of the same group of companies as British Airways) with a Rewards Marketing Partner. The Marketing Partner will be responsible for the provision of those services.

1.3. British Airways will be responsible for servicing your booking on behalf of  Avios Group (AGL) Limited and in the event of any service request or enquiry you should contact the British Airways Executive Club online or on the phone using the contact details at contact the Executive Club.

1.4. Your payment for ground services bookings are subject to an ABTA bond obtained by Avios Group (AGL) Limited and placed with an ABTA approved bond provider. The Avios Group Limited is an ABTA member (ABTA No. C6622). This has been done voluntarily to provide greater assurance when booking with us. We reserve the right to withdraw those arrangements at any time but it will not affect customers who book while the ABTA bond remains in place.

1.5. Sauf mention contraire dans les présentes Conditions d'utilisation de l'Executive Club, les mots commençant par une majuscule ont la signification qui leur est donnée dans les Règles générales de l'Executive Club.

1.6. If you purchase multiple ground services each of those transactions are separately contracted for pursuant to these terms and conditions and those services do not form part of a pre-arranged combination of services and do NOT form a “Package” pursuant to the European Directive of Package Travel, Package Holidays and Package Tours 1990. Experiences are fulfilled and supplied by Viator and cannot be changed or refunded. Car Rental is fulfilled and supplied by Avis Budget EMEA Limited.  Hotels are fulfilled and supplied by one of Avios Group (AGL) Limited’s hotel Marketing Partners. Avios Group (AGL) Limited acts as an agent unless stated otherwise.

1.7. In these booking conditions, "we", "us" and "our” refers to both British Airways Plc and the Avios Group Limited unless specific reference is made to either British Airways or Avios Group (AGL) Limited.

British Airways Plc est une société à responsabilité limitée immatriculée en Angleterre sous le numéro 1777777 sise à Waterside, PO Box 365, Harmondsworth, UB7 0GB.

 Avios Group (AGL) Limited is a limited company registered in England under company no.2260073 whose registered address is Astral Towers, Betts Way, London Road, Crawley,West Sussex RH10 9XY.

1.8. VEUILLEZ NOTER : si vous avez effectué une réservation que vous souhaitez ultérieurement modifier, cette modification n'est pas possible ; vous devrez annuler la totalité de la réservation (sous réserve des conditions applicables aux annulations) et refaire la réservation, cette nouvelle réservation étant dans la limite des disponibilités. Cela signifie que la nouvelle réservation que vous obtenez est à un tarif supérieur, respecte des conditions différentes ou que vous ne pouvez pas réserver. Pour en savoir plus sur les conditions d'annulation, veuillez consulter l'article 6.

1.9. Comme chaque réservation de services au sol est gérée séparément (et séparément des réservations de vols que vous effectuez) veuillez faire en sorte que toute demande de service client soit faite à propos de chaque élément individuel des services.

1.10. Les présentes conditions de réservation s'appliquent à votre réservation de la façon suivante :

Les Articles 1 à 3 et 4 à 12 inclus s'appliquent à toutes les réservations effectuées auprès de nous ;

La Clause 13 s'applique aux assurances voyages.

1.11. If you have booked car rental, hotels or experiences with us, there are separate terms and conditions which apply in addition to these booking conditions. Please refer to the information provided at the time of booking.

1.12. En plus des présentes conditions de réservation, toute offre spéciale réservé peut comporter d'autres termes et conditions spécifiques. Veuillez vous référer aux conditions de la promotion et vérifier ces conditions avant d'effectuer votre réservation. En effet, une fois votre réservation confirmée, nous supposerons que vous les avez acceptées.

2. Provisions légales et responsabilités générales

2.1. Votre contrat est régi exclusivement par la loi anglaise et soumis à la compétence non-exclusive des tribunaux d'Angleterre et du Pays de Galles.

2.2. Avios Group (AGL) Limited has contracted with independent contractors to provide hotel accommodation, car rental and other land services. Neither British Airways Plc,  Avios Group (AGL) Limited, nor any of its subsidiaries or affiliates, (together hereafter referred to as “BA”)) are responsible for any acts and/or omissions of these independent contractors, their employees, agents, servants or representatives and BA will accept no responsibility or liability in respect of either person or property for any loss, damage, injury, accident, delay or irregularity however occasioned, sustained or suffered during or on any land services, or in the carrying out of any such arrangements booked by or through BA. For the avoidance of doubt, this clause does not seek to exclude liability for death or injury to the extent caused or contributed to by the negligence of BA or its employees.

2.3. Les conditions de réservation s'appliquent de la même façon à vous et à toutes les personnes mentionnées sur votre réservation.

2.4. La loi concernant l'hébergement des personnes handicapées varie selon les pays et nous ne sommes pas en mesure de garantir que tous les hôtels, moyens de transport et services seront équipés et appropriés aux personnes handicapées ni aux utilisateurs de fauteuils roulants.

2.5. Si vous avez des demandes spécifiques, celles-ci peuvent être effectuées lors de la réservation. Remarque : Nous ferons notre maximum pour répondre aux demandes spécifiques et nous aviserons le fournisseur de vos préférences. Cependant, nous ne sommes pas en mesure de les garantir. Les demandes spécifiques peuvent faire l'objet de frais supplémentaires qui devront être payés sur place directement auprès du fournisseur.

2.6. Nous ne sommes pas responsables de fixer ou de faire appliquer la loi locale sur l'âge légal pour la consommation d'alcool.

3. Quand votre contrat avec Avios Group Limited entre en vigueur

3.1. Cette Clause n'est pas applicable aux assurances voyages. Les assurances voyages sont traitées à l'Article 13.

3.2. If you book directly with us over the telephone, your contract will come into existence with Avios Group Limited or one of its suppliers immediately and we will send you an email or letter confirming your travel arrangements, together with a link to or copy of these booking conditions. We will inform you at time of booking exactly what communications you will receive from us.

3.3. If you book with us directly on the Internet at ba.com, your contract will come into existence with Avios Group (AGL) Limited or its supplier immediately at the time your booking is completed. Your booking is completed when you see a "Booking Confirmation" page on your screen.

3.4. Une fois la réservation effectuée, tout changement relatif à votre itinéraire initial sera soumis aux conditions de réservation, qu'il soit effectué par téléphone, sur Internet ou par tout autre moyen (tel que l'ajout de produits supplémentaires). Les présentes conditions de réservation entreront en vigueur dès que le changement aura été confirmé.

4. Réservation et paiements

4.1. Quand vous effectuez une réservation, nous vous demandons de payer le montant total, que ce soit en Avios ou en Avios & Money (Avios et espèces).

4.2. Full payment of any cash element by credit card (or debit card for UK only) is required to make a reservation. Payment will be listed as ”British Airways on behalf of  Avios Group (AGL) Limited” (or equivalent) on your credit / debit card statement.

4.3. Si vous avez effectué votre réservation sur Internet, un lien vers vos coupons s'affichera sur votre page de "Confirmation de Réservation". Il est de votre responsabilité d'imprimer et de conserver ces coupons.

4.4. Si vous avez effectué votre réservation par téléphone, vous recevrez un courriel "Confirmation de Réservation" qui contiendra un lien vers vos coupons. Il est de votre responsabilité d'imprimer et de conserver ces coupons.

4.5. Vos coupons sont des documents importants utilisés comme confirmation de paiement et documents d'échange. Vous devez emporter ces coupons avec vous et les échanger contre les services que vous avez réservés par notre intermédiaire. Sans ces coupons, vous ne serez pas en mesure de prouver que vous avez réservé et payé le produit/service en question, et le fournisseur ne vous accordera pas le produit/service, ou vous serez facturé sur place par le fournisseur.

4.6. Il convient de vérifier soigneusement les détails de votre réservation et de tous documents vous étant adressés (y compris ces conditions de réservation) et de nous contacter immédiatement si vous pensez que certains de ces détails sont inexacts.

4.7. Les seules personnes ayant autorité pour faire appliquer ces conditions de réservation sont nous-mêmes, la personne ayant effectué la réservation, les individus dont le nom apparaît sur la réservation et qui feront usage des services et, en cas d'achat d'une assurance voyage, les personnes mentionnées à la Clause 13. Sauf exceptions mentionnées à l'Article 13, nous sommes, avec la personne ayant effectué la réservation, ou le paiement, les seuls à pouvoir annuler ou effectuer un changement intégral ou partiel sur la réservation. Afin d'effectuer de tels changements ou annulations, le consentement de toute autre personne dont le nom apparaît sur la réservation n'est pas requis.

4.8. La personne qui effectue la réservation ou en assure le paiement doit être âgée d'au moins 18 ans. Certains hôtels et autres fournisseurs peuvent exiger de toutes les personnes de votre groupe qu'elles soient d'au moins un certain âge, ou qu'au moins une personne soit d'au moins un certain âge dans chaque chambre (par exemple, aux États-Unis, certains hôtels imposent une limite d'âge de 21 ans). Nous nous efforcerons de vous informer de telles exigences avant ou lors de la réservation. Dans le cas des expériences, des réserves d'âge et de poids peuvent s'appliquer pour certaines activités.

4.9. Vous ne cumulerez pas d'Avios pour les achats de services au sol, qu'ils soient payés en Avios ou en Avios & Money (Avios et espèces).

5. Le tarif

5.1. Prices are quoted in Avios and the local currency as determined by your country of departure.

5.2. Le prix de votre hébergement (le cas échéant) inclut les taxes nationales et frais de service obligatoires des hôtels (sauf mention contraire) et les autres services achetés pour vous.

5.3. Les tarifs des hôtels et appartements s'entendent par chambre et par nuit et sont basés sur les dates et le nombre d'occupants que vous nous indiquez au moment de la réservation.

5.3.1. Les tarifs des chambres triples peuvent s'appliquer soit aux chambres triple conçues pour loger trois lits individuels, soit aux chambres doubles équipées d'un lit pliant supplémentaire.

5.3.2. Les services des hôtels et appartements, tels que les équipements sportifs et de loisirs, ne sont pas inclus sauf indication contraire dans la description de l'hôtel / l'appartement.

5.3.3. Dans la plupart des hôtels, la chambre est disponible à partir de 14h environ et doit être libérée avant 11h, mais ces horaires peuvent varier d'un hôtel à l'autre et selon la saison et le pays. Le prix dont vous vous acquittez pour une nuit d'hébergement reflète les horaires d'arrivée et de départ confirmés lors de votre arrivée à l'hôtel ou dans l'appartement. Une fois sur votre lieu d'hébergement, il se peut que vous puissiez arriver plus tôt ou partir plus tard si vous le souhaitez, moyennant le règlement d'une surcharge à payer sur place, en fonction des disponibilités. Si vous souhaitez obtenir la garantie d'une arrivée anticipée ou d'un départ tardif, nous vous suggérons de réserver par notre intermédiaire une nuit supplémentaire avant votre voyage. La plupart des hôtels et appartements vous autoriserons à laisser vos bagages à la réception ou dans la salle de dépôt de bagages si votre chambre n'est pas disponible.

5.4. Les tarifs des locations de voitures s'entendent par véhicule et sont basés sur les dates et la durée de la période de location. Pour connaître le détail des services inclus et exclus du tarif que nous proposons, veuillez consulter les pages relatives aux locations de véhicules sur ba.com lors de votre réservation ou vous référer à votre coupon. Nous attirons votre attention sur ce sujet car il existe des exigences spécifiques aux locations de voiture qui varient selon le pays de location du véhicule, telles que les limites d'âge minimum et maximum des conducteurs et les franchises applicables. Il vous sera également demandé de confirmer ces informations au moment de la réservation. Il sera dès lors considéré que vous avez lu et accepté ces conditions.

5.5. Toute réservation de nuits d'hébergement ou de journées de location de voiture supplémentaires après votre arrivée vous sera facturée au tarif affiché par l'hôtel ou par le fournisseur de voitures de location. Vous ne pouvez pas modifier les expériences, ni prolonger. Toutes les nouvelles réservations seront facturées selon les tarifs indiqués au moment de la réservation.

5.6. Si vous obtenez auprès de nous un devis pour une réservation, mais sans la confirmer immédiatement, nous nous réservons le droit d'augmenter ou de diminuer le tarif à tout moment avant votre confirmation. Une fois votre réservation confirmée, le tarif est garanti et ne change plus, même si des prestations identiques sont vendues ultérieurement à un tarif supérieur ou inférieur.

5.7. Les éléments suivants ne sont pas inclus dans le prix :

  • l'assurance voyage (nous vous recommandons fortement d'en contracter une pour votre voyage) ;
  • vols ;
  • les lits bébé et la nourriture pour bébés (ceux-ci sont habituellement réglés directement auprès de l'hôtel) ;
  • les repas (sauf indication contraire) ;
  • le service d’étage (sauf indication contraire) ;
  • les transferts (sauf indication contraire) ;
  • les excursions ou droits d'entrée (sauf indication contraire) ;
  • tous les pourboires, frais de blanchisserie et autres articles personnels tels que les boissons, les frais de taxis ou de bus, les achats ;
  • les frais de passeport, de visa et de protection sanitaire ;
  • le parking de l'hôtel (le cas échéant) et le coût du transfert entre l'hôtel et l'aéroport ;
  • certains services offerts par les hôtels et appartements, tels que les équipements de sport et de loisirs. En cas de doute, veuillez nous contacter avant votre voyage ou vous adresser à la réception lors de votre arrivée.

5.8. Les définitions du mot "enfant" et les limites d'âge considérées sont susceptibles de varier selon les fournisseurs et d'affecter ainsi le tarif dont vous devrez vous acquitter.

5.8.1. Pour les hôtels, la définition d'un "enfant" varie, mais celle-ci sera toujours présentée au moment de la réservation. Sauf indication contraire, les tarifs enfant, lorsqu'ils sont inclus, sont sur la base d'un ou deux enfants (utilisant les lits existants ou un lit pliant ou canapé-lit) partageant une chambre avec deux adultes. Les tarifs enfants ne s'appliquent pas aux chambres simples, triples ou quadruples, sauf lorsqu'il est indiqué qu'une offre spéciale famille est applicable. Les options et tarifs d'occupation des chambres disponibles sont déterminés au moment de la réservation en fonction des âges que vous nous fournissez pour le(s) enfant(s). Il se peut que des frais soient facturés sur place lorsqu'un lit pliant est installé pour accueillir l'enfant. Les tarifs enfant comprennent le même forfait de restauration que pour les adultes accompagnateurs, sauf lorsque les enfants séjournent gratuitement, auquel cas aucun repas n'est inclus dans le prix (sauf indication contraire).

5.8.2. Les bébés de moins de 2 ans peuvent généralement séjourner gratuitement dans les hôtels. Cependant, certains types de chambres ne sont pas suffisamment grands pour y loger un lit bébé. Il est possible de faire une demande de lit bébé, et certains hôtels sont susceptibles de facturer des frais à régler sur place. Nous informerons le fournisseur de votre demande de lit bébé, mais nous ne pouvons garantir cette requête. Si nous sommes informés avant votre départ que le fournisseur n'est pas en mesure de confirmer votre demande, nous vous en informerons. Sinon, vous devrez vérifier à votre arrivée. Dans ce cas, nous vous recommandons fortement de prendre vos propres dispositions.

6. Annulations de votre part

6.1. Pour annuler votre réservation, y compris lorsque vous annulez afin de refaire une réservation (dans la limite des disponibilités et sous réserve des frais applicables) vous devez contacter le centre de service clients qui vous apportera son assistance, car ces types de transactions ne peuvent pas être effectuées en ligne sur ba.com. Pour avoir les coordonnées du centre de service clients, veuillez vous rendre sur Contacter l'Executive Club.

6.2. Si vous souhaitez réserver des services supplémentaires qui n'étaient pas inclus dans votre réservation initiale (des nuits d'hébergement supplémentaires par exemple), vous pouvez effectuer ces modifications en nous contactant, sous réserve de disponibilité des services supplémentaires.

6.3. Si une personne souhaite se désister d'une réservation, mais pas le reste du groupe, cela nécessite une annulation et une réitération de la réservation pour le groupe (opération soumise à des frais d'annulation pour tout le groupe) et ladite réitération de réservation ne peut s'effectuer qu'en fonction de la disponibilité. Cela signifie que la nouvelle réservation que vous obtenez est à un tarif supérieur, respecte des conditions différentes ou qu'aucune réservation n'est possible.

6.4. Les changements de votre réservation seront traités comme des annulations et nouvelles réservations (dans la limite des disponibilités et sous réserve des frais applicables)

6.4.1. VEUILLEZ NOTER : si vous avez effectué une réservation que vous souhaitez ultérieurement modifier, cette modification n'est pas possible ; vous devrez annuler la totalité de la réservation (sous réserve des conditions applicables aux annulations) et refaire la réservation, cette nouvelle réservation étant dans la limite des disponibilités. Cela signifie que la nouvelle réservation que vous obtenez est à un tarif supérieur, respecte des conditions différentes ou qu'aucune réservation n'est possible. Pour en savoir plus sur les conditions d'annulation, veuillez consulter l'article 6,5.

6.4.2. Nous n'autorisons aucune modification de noms. Cela signifie que tout changement de nom est considéré comme une annulation et comme une nouvelle réservation. De ce fait, les frais d'annulation indiqués au moment de la réservation s'appliqueront (voir l'Article 6.5).

6.5. Annulation de votre réservation - frais

6.5.1. Si vous annulez une partie de votre réservation après l'entrée en vigueur de votre contrat, les règles suivantes s'appliqueront :

Nous prélevons des frais d'annulation sur les réservations que vous annulez. Nos frais d'annulation standard sont indiqués au moment de la réservation. En voici un résumé (sauf mention contraire au moment de la réservation) :

a. annulation plus de 72 heures avant le début des services pertinents : remboursement intégral déduction faite des frais du service d'annulation mentionnés au moment de la réservation et des frais de service hors ligne ;

b. annulation moins de 72 heures avant le début des services pertinents (y compris "non présentation", considérée comme une annulation) : frais d'annulation de 100 % et frais de service hors ligne.

Les pourcentages mentionnés dans les frais d'annulation sont les pourcentages du tarif indiqué sur votre courrier électronique ou lettre de confirmation, sauf lorsqu'une somme forfaitaire est indiquée ;

Les pénalités d'annulation sont facturées par nos soins afin de couvrir les frais encourus par nos fournisseurs ainsi que nos frais administratifs, et doivent être payés immédiatement.

6.6. Frais d'annulation

6.6.1. Des frais d'annulation s'appliqueront à votre réservation en fonction du pays de départ, de la devise utilisée et de toute condition particulière liée au produit sélectionné. Le droit d'effectuer un changement et son coût s'afficheront clairement lors de la procédure de réservation pour approbation avant de procéder au paiement. (Si vous n'avez pas terminé votre réservation, vous pouvez consulter les Frais d'Annulation en fermant cette fenêtre). Si vous souhaitez en conserver une copie, veuillez l'imprimer maintenant.

Si vous souhaitez vous procurer une copie des Frais d'Annulation applicables à votre réservation après l'avoir confirmée, vous devrez contacter British Airways qui vous les indiquera.

6.6.2. Après le départ, aucun remboursement n'est effectué pour les itinéraires partiellement utilisés. Par exemple, lorsque vous avez quitté votre hôtel ou déposé votre voiture plus tôt que prévu, vous serez facturé à 100 %.

6.6.3. Les Frais de Réservation Hors Ligne (en cas de réservation par le biais d'un centre d'appel pour lequel des frais de service ont été facturés) ne sont pas remboursables.

6.6.4. Si vous avez participé au programme Carbon Offset, ces sommes ne sont pas remboursables.

6.7. Les frais d'annulation sont calculés à partir de la date de réception de votre demande ou notification.

6.8. Nous pouvons uniquement accepter les demandes d'annulation faites par la personne ayant effectué la réservation.

7. Modifications ou annulation de notre part

7.1. Il est très improbable que nous modifiions ou annulions votre réservation. En cas de modifications de notre part, nous informerons la personne ayant effectué la réservation au plus tôt. Nous nous réservons le droit d'effectuer des modifications sans conséquence et de corriger des erreurs évidentes ou négligeables dans les détails de votre réservation à tout moment et sans engager notre responsabilité envers vous.

7.2. Nous prendrons les mesures nécessaires pour éviter de devoir annuler votre réservation. S' il nous étions dans la contrainte d' annuler votre réservation, nous vous préviendrions et la rembourserions intégralement.

7.3. Notre responsabilité à votre encontre se limite aux annulations et modifications majeures effectuées de notre part. Une modification majeure est un changement effectué sur votre réservation avant votre départ qui affecte une condition essentielle de votre contrat. Voici des exemples de modifications majeures de notre part affectant :

a. la région de votre destination ;

b. votre hébergement réservé remplacé par une propriété alternative de classe inférieure ;

c. vos horaires de départ ou les dates d'occupation de l'hébergement lorsque ceux-ci varient de plus de 12 heures.

7.4. Veuillez noter que, lorsque votre réservation comprend une solution d'hébergement, le changement suivant n'est pas considéré comme une modification majeure :

a. Un changement de classe d'hébergement lorsque la qualité de l'hébergement ne varie pas de façon significative par rapport à la réservation d'origine et que les services proposés sont similaires ou équivalents à ceux décrits dans notre brochure ;

b. Un changement d'hébergement lorsque l'hébergement de remplacement est situé dans un emplacement similaire et d'une qualité au moins équivalente (sans frais supplémentaires) ;

c. Un changement de type de chambre réservé lorsque la chambre de remplacement est d'une qualité au moins équivalente.

7.5. Lorsque la Clause 10.3 est applicable, nous ne sommes pas tenus de vous dédommager, même dans le cadre de modifications majeures affectant votre réservation.

7.6. Si nous effectuons une modification majeure sur votre réservation, vous avez le choix de recevoir un dédommagement ou non. Vous pouvez :

a. accepter les modifications ;

b. accepter des arrangements de substitution d'une qualité équivalente ou supérieure que nous sommes en mesure de vous offrir ;

c. accepter des arrangements de substitution de moindre qualité que nous sommes en mesure de vous offrir ainsi que le remboursement de la différence de prix entre les arrangements d'origine et leur substitution ; ou

d. annuler votre réservation dans son ensemble, auquel cas nous vous rembourserons l'intégralité de la somme versée pour la réservation.

7.7. Vous devez nous confirmer votre choix parmi les options ci-dessus (en Clause 7.6) sous 7 jours après avoir été informé de la modification majeure effectuée, ou dès que possible si vous êtes notifié du changement moins de 7 jours avant votre départ. Si nous ne recevons pas d'informations de votre part concernant votre choix, nous assumerons que vous avez accepté l'option présentée à l'Article 7.6(a) ci-dessus.

7.8. A l'exception des cas où la Clause 10,3 s'applique, vous acceptez le fait qu'en cas de modification majeure affectant votre réservation et quelque soit votre choix parmi les options énumérées ci-dessus à la Clause 7,6, nous ne vous dédommagerons que pour les pertes justement et raisonnablement considérées comme découlant naturellement (c'est-à-dire dans l'ordre des choses) de la modification majeure effectuée de notre part.

8. Vos responsabilités

8.1. Comportement

Si, selon notre opinion raisonnable et l'opinion raisonnable du fournisseur de tout service proposé dans le cadre de votre réservation, vous faites preuve d'un comportement dangereux, perturbant et occasionnant de la détresse ou susceptible de l'être, nous pourrons mettre fin à votre réservation. Dans ce cas, nous ne vous verserons aucun dédommagement et vous serez responsable de la prise en charge de votre voyage retour vers votre point d'origine. Si, suite à votre comportement, nous encourons des frais, vous devrez nous dédommager des frais engagés dans leur intégralité.

8.2. Assurance

Pour votre protection, nous vous recommandons fortement de souscrire une police d'assurance appropriée couvrant tous les membres de votre groupe (y compris une assurance couvrant les frais d'annulation de vos vacances et les frais d'assistance en cas d'accident ou de maladie d'un membre de votre groupe), pour la durée totale de vos vacances. Veuillez noter qu'il est de votre responsabilité de vérifier que l'assurance souscrite est adaptée et appropriée à vos besoins. Voir l'Article 13.

8.3. Passeports et visas

8.3.1. Avant votre départ, vous devez vous assurer d'avoir un passeport en cours de validité et tout visa nécessaire pour entrer dans les pays visités, y compris lors d'escales.

8.3.2.. Vous trouverez des informations concernant les visas nécessaires au iata travel centre ou en consultant l'ambassade du pays où vous vous rendez.

8.4. Santé et sécurité

8.4.1. Il est de votre responsabilité de vous assurer que vous êtes en mesure de voyager et de participer aux services réservés et entrepris. Il est également de votre responsabilité de vous assurer que vous êtes en mesure de prouver que vous avez toutes les vaccinations nécessaires à votre voyage. Consultez votre médecin avant votre départ pour connaître et répondre à toute exigence sanitaire concernant les destinations vers lesquelles vous voyagerez. Notre responsabilité n'est pas engagée si vous vous voyez refuser l'entrée dans un pays ou une région d'un pays parce que vous n'êtes pas à même de prouver que vous avez les vaccinations nécessaires ou que vous ne répondez pas aux exigences sanitaires de vos destinations.

8.4.2. Si vous devez emporter des médicaments avec vous, il est de votre responsabilité de vérifier avant votre voyage que vous êtes autorisé à les emporter dans le pays visité, car certains médicaments normalement acceptés dans votre pays seront peut-être interdits dans certains pays. Vous devez également vous assurer d'avoir emporté les autorisations ou formulaires nécessaires émanant de votre médecin susceptibles de vous être demandés.

8.4.3. Lorsque vous voyagez vers un pays différent, vous devez être responsable de votre sécurité et de votre bien-être, tel que vous le feriez chez vous. Par exemple (liste non exhaustive) ; vous assurer que vos articles de valeur sont en lieu sûr, ne pas laisser d'enfants sur un balcon ou dans une piscine sans surveillance, vérifier que les plages sont un lieu sûr pour la baignade, se soumettre aux lois locales et se familiariser avec les procédures en cas d'incendie sur le lieu d'hébergement de votre séjour. Dans certains pays, en raison de climats plus chauds et de restaurants ouverts sur la rue, il est normal de voir des insectes, de petits lézards ou des oiseaux entrer. Les standards d'hygiène et de propreté n'en sont pas pour autant remis en cause. Cependant, il convient de prendre des précautions, particulièrement au contact avec des aliments crus. Buvez de l'eau en bouteille, couvrez-vous ou utilisez de l´insectifuge. Lors de vos voyages, un changement climatique ou la consommation de boissons très fraîches peuvent engendrer des problèmes intestinaux qui ne sont pas forcément le fruit de problèmes d'hygiène ou de préparation des aliments.

8.4.4. Nous recommandons à tous les voyageurs britanniques de consulter le site Internet du Foreign and Commonwealth office pour plus de renseignements sur la sécurité à l'étranger, afin de prendre des décisions informées lors de voyages à l'étranger. Ce site contient des conseils et astuces essentiels pour les voyages, ainsi que des informations mises à jour sur des pays spécifiques.

Vous pouvez aussi contacter le centre d'appels donnant des conseils de voyage au 0845 850 2829.

Nous recommandons aux ressortissants d'autres pays de consulter les conseils de voyage donnés par leur propre gouvernement.

9. Clause de non-responsabilité

9.1.  Avios Group (AGL) Limited, British Airways Plc, its subsidiaries and affiliates cannot guarantee the accuracy and therefore disclaim liability for any inaccuracies relating to the information and description of the hotel, car rental and other travel products displayed on ba.com (including, without limitation, photographs, description of hotel amenities, general product descriptions, location maps etc).

9.2. Bien que nous nous efforcions de nous assurer que les informations concernant les produits, services, équipements et descriptions présentées sur notre site Internet soient exactes et mises à jour, celles-ci nous sont envoyées par nos fournisseurs et nous ne pouvons donc pas garantir leur exactitude. Ces informations sont publiées afin de vous donner un avant-goût du produit que vous avez réservé. En dépit de nos efforts pour atteindre les standards d'exactitude les plus élevés, nous ne pouvons être tenus pour responsables si ledit contenu s'avère inexact.

9.3. Il n'existe aucun système mondial de classement d'hôtels et d'hébergement au moyen d'étoiles. Différents pays disposent de différents standards ; un hôtel 3 étoiles dans un pays ne correspond pas forcément à un hôtel 3 étoiles dans un autre.

9.4. Des modifications sont régulièrement apportées aux informations détenues sur notre site Internet qui reflète les toutes dernières informations que nous avons reçues. Nous ferons de notre mieux pour corriger le plus rapidement possible les erreurs et omissions lorsque nous en serons notifiés.

9.5. Nous ne procurons pas d’hébergement à des groupes car beaucoup d’hôtels facturent des suppléments pour ces prestations. Nous n'assumons aucun frais supplémentaire dû au fait de voyager en groupe, même si les réservations en corrélation ont été faites individuellement.

10. Notre responsabilité

10.1. Subject to Clauses 10.3 to 10.11.  Avios Group (AGL) Limited  accepts liability to you:

a. if the booking you made with the Avios Group (AGL) Limited is not provided or is not provided as booked arising from our negligence;

b. to exercise reasonable skill and care in the organisation of the services;

c. pour les actions de nos employés et agents dans la mesure où ils effectuent un travail autorisé par nous ;

d. si vous ou un membre de votre groupe décédez, êtes blessé ou tombez malade suite à notre négligence car nous n'avons pas agi avec un soin raisonnable ;

e. si nous vous avons intentionnellement présenté des informations erronées avant que vous effectuez cette réservation et que ces informations vous ont ensuite poussé à effectuer la réservation.

10.2. À l'exception des cas où l'Article 10.3 s'applique, vous acceptez qu'en cas de modification majeure affectant votre réservation, et quel que soit votre choix effectué conformément à l'Article 7.6, vous aurez le droit de recevoir, en dédommagement des pertes occasionnées, le montant minimum d'indemnisation présenté dans le tableau ci-dessous pour chaque réservation, en fonction de la date à laquelle nous vous informons du changement. Nous ne vous dédommagerons que des pertes pouvant être, à juste titre, raisonnablement considérées comme découlant naturellement (c'est-à-dire dans l'ordre des choses) de la modification majeure effectuée de notre part.

 

Période avant votre Départ Dédommagement minimum par réservation (ou équivalent en devise locale)
Plus de 48 heures 10 000 points Avios
Moins de 48 heures 20 000 points Avios

 

10.3. Nous ne sommes pas tenus de payer d'indemnités si nous ou nos fournisseurs sommes entravés lors de la provision partielle ou totale de votre réservation ou que vous faites l'expérience d'une mauvaise performance de notre part affectant un ou plusieurs élément(s) de votre réservation en raison de circonstances inhabituelles, imprévisibles et hors de notre contrôle ou de celui de nos agents, fournisseurs ou sous-traitants, qui n'auraient pu être évitées même avec le plus grand soin, ou en raison d'un évènement que nous ou nos agents, fournisseurs ou sous-traitants ne pouvions pas (même avec le plus grand soin) anticiper ou prévenir.

Les circonstances et évènements auxquels nous nous référons ci-dessus incluent les éléments suivants (mais ne s'y limitent pas) :

  • guerre ou menace de guerre ;
  • émeutes ou troubles civiles ;
  • activité ou menace terroriste ;
  • actions industrielles ou menace d'actions industrielles ;
  • actions des gouvernements nationaux ou locaux ;
  • catastrophes naturelles ou nucléaires ;
  • incendie ou inondations ;
  • conditions météorologiques dangereuses ;
  • problèmes techniques au niveau des transports (sauf lorsque ceux-ci sont dus à un mauvais entretien) ;
  • aéroports et ports fermés ou pleins ;
  • dépôts de location de voiture fermés ;
  • changements apportés suite aux recommandations du Foreign and Commonwealth Office ou de tout autre organisme ou agence gouvernementale ou internationale.

10.4. We only accept liability in any event for loss or damage which is caused by us and which is of a kind which could reasonably have been expected at the time the booking was made. We are not liable for any additional services for which you pay our suppliers separately since these do not form part of the booking.

10.5. Nous déclinons toute responsabilité en cas d'incapacité à fournir tout service selon les termes du contrat ou en cas de dommages et pertes causés par votre faute ou celle de toute personne mentionnée sur votre réservation, y compris tout manquement à vos obligations relatives à ce contrat ainsi que toute situation résultant de l'application de toute instruction, demande ou de tout ordre de votre part.

10.6. Si nous ou nos représentants vous permettons d'acheter des visites ou excursions ou d'autres services ou équipements sur le lieu de votre séjour après votre départ en vacances, nous n'agissons qu'en qualité d'agent de réservation. Cela signifie que votre contrat est effectué directement avec la personne ou société fournissant les visites, excursions, services ou équipements et que ces articles supplémentaires ne font pas partie de votre réservation auprès de nous. Dans l'éventualité improbable d'un problème au cours d'une voyage, excursion ou d'un autre service ou équipement ne faisant pas partie de votre réservation préalable, vos droits s'exercent à l'encontre de la personne fournissant le voyage, l'excursion ou tout autre service ou équipement et sera régi par ses conditions de réservation.

10.7. Vos plaintes ou réclamations doivent être déposées conformément à la Clause 12 ci-dessous. Si nous vous payons ou acceptons de vous payer des indemnités, vous devez nous donner ou donner à nos assureurs tous vos droits d'action légale à l'encontre d'une tierce personne et vous acceptez de nous fournir, ainsi qu'à nos assureurs, toute coopération et assistance nécessaires dans le cadre de toute action que nous ou nos assureurs pourrions prendre.

10.8. Les transports aériens, maritimes et routiers sont soumis à diverses conventions internationales limitant la responsabilité des transporteurs. Notre responsabilité est limitée en vertu de ces conventions internationales, dans la mesure où celles-ci sont applicables. Une copie de la convention applicable à la plupart des transports aériens est disponible à la vente auprès de l'Organisation Internationale de l'Aviation Civile au +44 (161 499)161 499 160 ou peut être téléchargé sur Internet. De plus, les services de votre réservations peuvent être fournis par des transporteurs, hôtels, sociétés de location de voiture et autres parties disposant de leurs propres conditions de réservation, concernant le transport et le commerce, sur lesquelles nous n'avons aucun contrôle. Leurs conditions de réservation sont susceptibles de limiter les circonstances d'indemnisation de leur part et vous acceptez leurs conditions de réservation. Des copies de leurs conditions de réservation sont disponibles sur demande.

10.9. Sauf en cas de décès, de blessures ou de maladie, notre responsabilité est limitée à un plafond de trois fois le montant de votre réservation, attribuable à la personne affectée. Ce plafond s'applique lorsque tous les aspects de vos vacances se sont mal passés et que vous prouvez n'avoir tiré aucun avantage ni plaisir de celui-ci. Dans toute autre circonstance, nous acceptons de payer des indemnités raisonnables et proportionnelles à la perte de valeur de votre réservation et à toute perte de jouissance démontrée dans la limite du plafond indiqué ci-dessus.

10.10. Si vous rencontrez des problèmes majeurs en dehors de notre responsabilité et/ou résultant d'un évènement autre que ceux décrits dans la confirmation de billet électronique de votre réservation, suite auxquels découlent votre décès, des blessures ou une maladie, nous vous offrirons une assistance raisonnable et rapide afin de résoudre tout problème avec la personne responsable. Cette assistance est limitée à 5 000 £ (ou équivalent en devises) par reçu de billet électronique ou lettre de confirmation, et vous devrez rembourser cette somme si votre réclamation à l'encontre de la personne responsable est fructueuse. Vous devez nous notifier par écrit des actions que vous pensez prendre à l'encontre de la personne responsable dans les 90 jours suivants les évènements en question et obtenir notre accord écrit, qui ne vous sera pas refusée sans motif valable.

10.11. Ces conditions de réservation ne limitent pas notre responsabilité à votre égard en cas de décès, de blessures ou de maladie.

11. Plaintes et réclamations

11.1. Nous pouvons habituellement résoudre les problèmes à l'instant lorsque nous en avons connaissance. Si vous avez des raisons de vous plaindre des arrangements au sol pour vos vacances (hôtel, location de voiture, transferts, expériences), veuillez :

  • en informer le fournisseur du service en question ;
  • si le problème ne peut être résolu de cette façon, veuillez contacter notre Bureau ouvert 24h/24h au +44 (0)208 7074455 ;
  • si le problème n'est toujours pas résolu, veuillez alors nous en informer par écrit à l'adresse suivante :
    British Airways - Relations Clientèle
    PO Box 1126
    Uxbridge
    UB8 9XS

11.2. Vous devez nous informer par écrit de toute plainte dès que possible et dans tous les cas, dans les 30 jours suivants votre retour. Ce délai nous donne ainsi l'opportunité d'enquêter et d'obtenir des preuves. Si vous ne suivez pas cette procédure, il nous sera plus difficile de résoudre votre plainte et cela pourrait porter préjudice à toute demande d'indemnisation que vous souhaiteriez effectuer.

11.3. Dans tous les cas, vous devez nous informer par écrit de toute demande d'indemnisation dans les 42 jours suivants le dépôt de votre plainte.

12. Protection des données

12.1. If you make a booking with us,  Avios Group (AGL) Limited and/or British Airways Plc will record your personal details and this will be processed in accordance with the UK Data Protection Act. Your data will be used principally to meet your requirements. We retain the data you provide from time to time, including your purchase history and data we collect when you use our products and services. Your data may be used for the following purposes: accounting, billing and audit, credit or other payment card verification and screening, immigration and customs control, safety, security, health, administrative and legal purposes, statistical and marketing analysis, operation of awards schemes, systems testing, maintenance and development, customer relations and to help us in any future dealings with you, for example by identifying your requirements and preferences. For these purposes we may disclose your data to any of the following:  Avios Group (AGL) Limited, other companies in the British Airways group and other companies involved in meeting your requirements, our Oneworld partner airlines and franchisees, data processing companies, travel agents, government and enforcement agencies, credit and charge card companies and screening service providers. This may involve sending your data between different countries, including countries outside the European Economic Area.

12.2. En vertu des lois en vigueur aux Etats-Unis et dans d'autres pays, British Airways et les autres compagnies aériennes sont tenues, de permettre aux services de contrôle des frontières d'accéder aux informations sur les réservations et les voyages. Par conséquent, toute information détenue par British Airways vous concernant et votre voyage peut être communiquée aux autorités des douanes et d'immigration dans tout pays situé sur votre itinéraire.

12.3. Lorsque vous voyagez vers ou à partir de certaines destinations, il peut être requis des passagers qu'ils fournissent à la compagnie aérienne opérant leur vol des informations relatives à leur passeport avant le départ. Si ces informations sont requises, vous en serez informé lors de votre réservation.

12.4. Si vous achetez une assurance voyages auprès de nous, veuillez noter les dispositions spécifiques concernant la protection des informations qui vous seront communiquées au moment où vous réservez cette assurance.

13. Assurance voyage

13.1. Nous vous conseillons fortement de souscrire une police d'assurance voyages qui pourra vous assister dans les situations où notre responsabilité n'est pas engagée.

13.2. Veuillez noter qu'il est possible de souscrire une police d'assurance voyage sur ba.com, dans la mesure où la demande est liée à une réservation de voyage, sur certains marchés. En raison des règlements concernant les assurances, nous ne pouvons vous vendre une assurance voyage que lorsque vous achetez également un vol ou un hébergement en hôtel auprès de nous L'assurance voyage est soumise aux conditions générales indiquées lors de l'achat.

13.3. Selon votre pays de résidence, British Airways vous propose des assurances voyages en tant qu'agent pour :

13.3.1. Personnes domiciliées au Royaume-Uni : Preferential Insurance Services Limited et Optimum Underwriting Limited, qui sont des intermédiaires professionnels en assurance, autorisés et réglementés par la Financial Conduct Authority (FCA). Cette police est souscrite par Optimum Underwriting Limited pour le compte de Europaische Reiseversicherung AG, Munich, Allemagne ("ETI"). ETI est licencié par BAFIN (Bundesanstalt fur Finanzdienstleistungsaufsicht) et dispose de l'approbation de la Financial Conduct Authority (FCA).

13.3.2. Personnes domiciliées aux Etats-Unis : BerkelyCare est une division d'Affinity Insurance Group qui propose des assurances souscrites par la National Union Fire Insurance Company of Pittsburgh, Pa., une compagnie d'assurance de Pennsylvanie dont le siège social est situé à 70 Pine Street, New York, New York 10270. Cette société est actuellement autorisée à faire commerce dans tous les états ainsi que dans le District de Colombia. No. NAIC 19445.

13.3.3. Personnes domiciliées au Canada : Freedom travel Insurance est géré par North American Air Travel Insurance Agents Ltd., d.b.a. travel underwriters, un courtier licencié en assurances situé à, 11th Floor, 6081 No. 3 Road, Richmond, BC, Canada V6Y 2b2. Les assurances sont souscrites par Industrial-Alliance Pacific Life Insurance company et certains agents de Lloyd's, séparément et non en groupe.

13.3.4. Personnes domiciliées en Europe : British Airways travel insurance est souscrite par ELVIA Travel Insurance International N.V., Poeldijkstraat 4, 1059 VM Amsterdam, Pays-Bas. Identification de l'entreprise no 33124664.

13.4. Puisque British Airways agit comme agent, nous ne sommes par responsables des actions ou omissions des organismes nommés précédemment. Ils engagent leur responsabilité à votre encontre pour l'assurance voyage, et bénéficient des Conditions de Réservation et des termes de la police d'assurance.

13.5. Puisque British Airways agit comme agent pour les compagnies comme spécifié à l'Article 13.3, l'assurance voyages ne fait PAS partie d'un Forfait au titre de la Directive Européenne sur les Forfaits de Voyage, les Forfaits de Vacances et les Forfaits d'Excursion de 1990.

 

réduitafficherAcheter du vin à l'aide d'Avios
  1. Avios wine purchases are open to Eligible Participants only. An Eligible Participant is any person resident in the United Kingdom aged 18 years or over who is a BA Executive Club Member. By purchasing wine with Avios, Eligible Participants confirm that they have accepted the Conditions of Use.
  2. Tous les produits sont fournis et distribués par Direct Wines Limited, opérant en tant que Laithwaites Wine (immatriculé 01095091), et sont soumis aux conditions générales de Laithwaites Wine.
  3. Laithwaites Wine validera le nom, l'adresse, l'âge et les autres informations que vous fournirez dans le cadre de la commande en les comparant aux bases de données tierces appropriées. L'âge du participant pourra être vérifié à l'occasion de la livraison.
  4. Une fois commandé, votre vin sera livré gratuitement à l'adresse indiquée, et ce dans un délai de 7 jours environ. Si vous n'avez pas reçu votre commande dans un délai de 14 jours, veuillez contacter Laithwaites Wine directement au +44 (0) 3330 142 760.
  5. Au cas ou le vin, la bière ou le champagne n'était plus disponibles, Laithwaites Wine se réserve le droit de fournir un substitut de style similaire et de valeur égale ou supérieure.
  6. You have the right to cancel contracts for beer or wine cases within 14 days without giving any reason, provided that all bottles are unopened and intact. The cancellation period begins to run from the day on which you acquire, or a third party other than the carrier and indicated by you acquires, physical possession of the goods. To exercise the right to cancel, you must inform British Airways Executive Club, PO Box 1125, 55/57 Riverside Way, Uxbridge, UB8 9XR of your decision to cancel this contract by a clear statement (e.g letter sent by post). You may find it helpful to use the cancellation form available below. If you cancel, we will reimburse to you the entire payment received. We may make a deduction from the reimbursement for loss in value of any goods supplied, if the loss is as a result of unnecessary handling by you. We will make the reimbursement without undue delay, and not later than
    (a) 14 days after the day we receive back from you the goods supplied, or
    (b) (if earlier) 14 days after the day you provide evidence that you have returned the goods, or (c)
    (c) if there were no goods supplied, 14 days after the day on which we were informed about your decision to cancel this contract.

    You shall send back the goods to "Laithwaites Wine Customer Service, New Aquitaine House, Exeter Way, Theale, Reading, Berkshire, RG7 4PL” without undue delay and in any event not later than 14 days from the day on which you communicate your cancellation from this contract to us. The deadline is met if you send back the goods before the 14 days has expired. You will have to bear the cost of returning the goods.

    To: British Airways Executive Club, PO Box 1125, 55/57 Riverside Way, Uxbridge, UB8 9XR
    I/We hereby give notice that I/We {*} cancel my/our [*] contract of sale of the following goods [*}
    Ordered on [*}/received on [*}
    Customer Name
    Customer Address
    Signature of Customer
    Date
  7. Les vins achetés chez Laithwaites Wine sont destinés à être consommés par le client uniquement (ils peuvent toutefois en faire cadeau à un tiers). Les vins ne peuvent pas être revendus ou utilisés dans un cadre commercial.
  8. Avios and Avios purchases are subject to the Terms and Conditions.
réduitafficherRègles de conversion en vigueur

Remarque : Les règles d'échange standard sont des sections extraites des conditions générales de l'Executive Club :

Convertir les points Avios

Modifications des vols primes

Annulation des vols primes

réduitafficherRegrouper mes Avios

Regrouper mes Avios — Conditions générales

'Regrouper mes Avios' vous permet d'échanger des Avios cumulés dans le cadre de l'un des programmes Iberia Plus, British Airways Executive Club ou Avios (les "Programmes") contre un nombre équivalent d'Avios dans le cadre d'un autre des Programmes.

'Combine my Avios' is hosted by the AGL.

  1. Once Avios have been transferred to a Programme they are subject to the terms and conditions of that Programme as applicable at the date of transfer. In the event of any dispute as to the entitlement to the Avios points originally issued to a Member, the terms and conditions of the Programme under which Avios points were issued shall apply.
  2. Le membre doit avoir 18 ans ou plus, avoir un compte actif et ne pas être sous audit.
    • Les comptes doivent être enregistrés sous le nom de la même personne pour tous les programmes.
    • Members must ensure both Programmes are holding accurate and up to date information.
    • Member details must include a valid date of birth and email address to assist with validation. For example, in the event of a change of name use of 'Combine my Avios' will be refused until both Programmes have received proof of the change.
  3. Les membres d'un compte famille dans le cadre des Programmes ne peuvent pas utiliser 'Regrouper mes Avios' si ce n'est (a) depuis un compte famille Executive Club British Airways vers un compte individuel dans le cadre du programme Avios ou Iberia Plus et (b) depuis le compte individuel dans le cadre du programme Avios vers un compte famille dans le cadre du programme Executive Club British Airways. Aucune autre transaction sur le compte famille ne sera autorisée dans le cadre du service Regrouper mes Avios.
  4. Avios can be moved between Programmes using 'Combine my Avios' on Ba.com or if this service is unavailable by calling your local customer service centre. In order to move Avios using 'Combine my Avios', you will be required to answer security questions in relation to your membership of each Programme. Should you not satisfy the authentication checks, we reserve the right to deny access to the 'Combine my Avios' facility.
  5. By using 'Combine my Avios', you authorise that your Personal Data will be passed between the Programmes and the companies operating the Programmes in order to fulfil and track the transaction and in relation to any need to subsequently audit the transaction. The policy on data protection of each Programme is available in the relevant terms and conditions.
  6. Seul le membre peut réclamer le transfert d'Avios à l'aide du service 'Regrouper mes Avios'. Les membres ne doivent pas partager leurs numéros de membre et leurs mots de passe pour permettre à un tiers non autorisé d'accéder au service 'Regrouper mes Avios'. Nous ne pouvons être tenus responsables de l'utilisation frauduleuse des Avios si le membre autorise un tiers à accéder à son compte.
  7. Un membre peut déplacer un nombre d'Avios illimité.
  8. 'Combine my Avios' cannot be used to transfer to or from the Iberia Plus Programme within 90 days of joining the Iberia Plus Programme.
  9. Les points Avios transférés en utilisant le service 'Regrouper mes Avios' ne peuvent pas être utilisés par les membres du programme Avios pour des réservations où les taxes, frais et autres charges sont inclus dans le tarif de réservation en points Avios.
  10. Avios moved using 'Combine my Avios' will usually be shown against the specified account immediately and will usually be available for use immediately. However occasionally the transaction may take longer to show, and until shown, the Avios; will not be available for use. You will receive an email from each Programme to the registered email address to confirm you have initiated the transfer of your Avios; from one Programme to another Programme.
  11. Le déplacement d'Avios avec le service 'Regrouper mes Avios' n'est pas considéré comme un cumul ou une utilisation d'Avios et n'empêchera pas votre solde d'Avios d'expirer conformément aux Conditions générales du Programme.
  12. We reserve the right to stop, suspend or limit 'Combine my Avios' at any time without notice. We may refuse to allow use of 'Combine my Avios' by any Member in relation to any or all transactions at our sole and absolute discretion.
  13. We reserve the right to amend this Clause at any time without notice.
réduitafficherBillet prime forfaitaire
  1. The Reward Flight Saver (RFS) is available to Members who have earned at least one Avios point in the 12 months prior to booking a flight under the RFS (“Eligible Members”). The RFS entitles Eligible Members making a Reward booking (including an Avios & Money booking) to pay a flat cash price in respect of taxes, fees and charges on a qualifying flight (the “RFS Flat Cash Price”), in place of the actual taxes, fees and charges applicable to the booking.
  2. The RFS is subject to the Terms and Conditions and the Standard Redemption Rules. In case of conflict, this Clause will prevail.
  3. RFS is available on BA and on BA franchise flights, in any cabin class, but is not available on any BA codeshare, BA Service Partner flights or bookings containing any BA Service Partner.
  4. Le RFS est uniquement disponible pour les vols dans les zones 1 à 3. Les taxes, frais et autres charges habituels s'appliqueront aux vols hors des zones 1 à 3.
  5. Pour qu'une réservation soit éligible au titre du RFS, tous les secteurs de vol de la réservation doivent être éligibles. Les réservations comportant des vols en correspondance vers des destinations hors de la zone 3 ne sont pas éligibles au titre du RFS et les taxes, frais et autres charges habituels s'appliqueront.
  6. Les correspondances entièrement intérieures au Royaume-Uni (y compris Jersey) et à destination de l'Irlande sont éligibles aux termes du RFS et un Forfait en espèces RFS sera facturé ainsi que le nombre de points Avios applicable pour le trajet plus long.
  7. Le Forfait en espèces RFS payable est basé sur une réservation pour un vol aller-retour ; pour les vols aller simple ce forfait sera 50 % du Forfait en espèces RFS indiqué.
  8. Pour les voyages comportant des vols en correspondance non entièrement intérieurs mais restant dans la zone 3, deux Forfaits en espèces RFS seront facturés, plus les points Avios applicables pour chaque segment.
  9. The RFS Flat Cash Price payable may vary according to the cabin class, route selected and operating carrier and will be clearly displayed on the booking page.
  10. Dans le cas peu probable où le Forfait en espèces RFS serait plus élevé que les taxes, frais et autres charges applicables à une réservation, le Membre éligible paiera les taxes, frais et autres charges réellement applicables à la réservation.
  11. BA reserves the right to alter the applicable RFS Flat Cash Price at any time in its sole and absolute discretion, but this will not apply to bookings already made.
  12. Les délais de réservation standard s'appliquent pour votre région.
  13. Les frais de réservation par téléphone ou en ligne/frais d'intervention sont appliqués comme indiqué sur ba.com.
  14. Changes to RFS bookings are subject to the change rules contained in the Terms and Conditions. Date and time changes for RFS bookings are permitted for a fee, as stated on Ba.com, but name changes are not permitted. Where the RFS flight is cancelled by the Eligible Member more than 24 hours prior to outbound departure, the RFS Flat Cash Price and the Avios points (or, in the case of Avios & Money bookings, the RFS Flat Cash Price, the Avios points & the cash) are refundable, for a fee, as stated on Ba.com. The actual taxes, fees and charges applicable to a RFS booking are not refundable to the Eligible Member, unless the Eligible Member paid the actual taxes, fees and charges. No refunds are available for cancellations within 24 hours of the departure time. Once booked, changes and cancellations can be made both on Ba.com and by telephone.
  15. The RFS may not be used in conjunction with [i] Priority Reward [ii] Upgrade using Avios; or any other promotions or offers, except the Gold Upgrade for Two Voucher and any credit card companion vouchers.
réduitafficherUtiliser des Avios comme paiement partiel pour un vol
  1. Members can use their Avios to pay for part of the total price of selected British Airways & American Airlines flight non-redemption bookings made on Ba.com.
  2. Les réservations passées avec cette option de paiement seront soumises aux règles tarifaires standard associées au billet acheté.
  3. Les Avios peuvent être utilisés pour payer des réservations passées sur ba.com ou en appelant un centre British Airways.
  4. Toute la réservation doit pouvoir faire l'objet d'un paiement partiel en Avios pour en bénéficier.
  5. Les parts en Avios sont définies dans une liste fixe de devises. Si plusieurs options de paiement en Avios sont disponibles, il n'est pas possible de modifier l'option choisie une fois la réservation effectuée.
  6. Les Avios dus dépendront de la classe de la cabine, du trajet sélectionné et du nombre de personnes comprises dans la réservation, et seront clairement affichés sur la page de la réservation.
  7. British Airways reserves the right to alter the applicable Avios payment rates at any time in its sole and absolute discretion, but this will not apply to bookings already made.
  8. When a Member makes a booking using Avios, the Member must make the relevant payment for the ticket. The Avios will be debited from the Member’s Executive Club account, for each passenger on the booking.
  9. The Avios to be accrued by each Member on any booking made using Avios part payment will be clearly displayed on the booking page. The Avios and Tier Points to be accrued by each Member on the booking will be in line with the commercial ticket purchased.
  10. Quand les Avios sont utilisés comme paiement partiel, ceux-ci sont remboursables uniquement lorsque le billet acheté est lui-même remboursable. Les remboursements partiels des billets et surtaxes seront crédités sur votre compte Avios à concurrence de la valeur du paiement partiel d'origine, le solde étant crédité via le mode de paiement d'origine, avec les taxes gouvernementales.
  11. Dans le cas d'un compte familial, les règles d'échange en cours s'appliquent concernant le retrait d'Avios sur les comptes des membres de la famille. Toutefois, les membres d'un compte familial peuvent effectuer des réservations avec paiement partiel en Avios pour des personnes extérieures au compte de la famille.
  12. Le paiement partiel en Avios ne peut pas être utilisé en plus d'une autre offre promotionnelle, sauf mention contraire.
réduitafficherAvantage maternité/paternité/adoption
  1. Les membres Bronze, Silver et Gold peuvent demander l'extension de leur statut en raison de la naissance/l'adoption d'un nouvel enfant. Les membres gratuits ou les membres Gold ou inscrits sur la Gold Guest List à vie ne sont pas éligibles.
  2. Pour bénéficier de cette mesure, les membres devront fournir un courrier de leur médecin, un certificat de naissance ou les documents relatifs à l'adoption ou au congé paternité, et les envoyer à baby@ba.com. Les membres qui prennent un congé parental partagé peuvent également formuler une demande, à condition de fournir la documentation pertinente.
  3. Les membres éligibles sont limités à maximum deux demandes acceptées sur une période de cinq ans.
  4. Les membres éligibles peuvent continuer de cumuler des points statuts et des Avios et de bénéficier des avantages. Si un membre est éligible à un statut supérieur pendant la période d'extension, ce reclassement sera honoré et l'extension appliquée sur votre statut précédent touchera à sa fin.
  5. The Member can enrol their child into the Executive Club by creating or adding to an existing household account.
    1,000 Avios will be credited to the child’s account should the Member choose to enrol their child within 6 months of the application of the extension. To find out more about setting up a household account visit https://www.britishairways.com/executive-club/household-accounts.
  6. La conservation de statut est un avantage facultatif. British Airways se réserve le droit d'exiger toute forme raisonnable de preuve ou d'identification pour valider une demande, et se réserve le droit de la refuser et de modifier ou retirer cet avantage à tout moment.